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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Bazoges-en-Paillers:

Mairie de Bazoges-en-Paillers
1, place de l'église
85130 Bazoges-en-Paillers
Téléphone : 02 51 07 73 32
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Madame GIRARDEAU Adeline.

Hébergement et développement

L'hébergement et le développement du présent site est assuré par la société Ange Production, 23 l'aurière, 85500 Les Herbiers.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie de Bazoges-en-Paillers. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mairie de Bazoges-en-Paillers dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie de Bazoges-en-Paillers est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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